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Lorsque vous passez une commande comprenant différents produits, il est possible que plusieurs de nos fournisseurs interviennent. De plus, et pour vous éviter des frais de livraison élevés dus à un poids de livraison trop important, les différents articles d'une même commande sont envoyés séparément.
Il est donc tout à fait normal que vous receviez vos articles individuellement et à des moments différents.
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Ne vous inquiétiez pas, votre commande a bien été expédiée et sera livrée à votre domicile.
Lorsque vous passez une commande sur votre boutique Mon Sacoche celle-ci est traitée par notre centre d'exécution sous 1 à 2 jours ouvrables. Ensuite, votre article sera expédié dans les 5 jours ouvrables.
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Si le délai vous semble long, ne vous inquiétez pas : votre commande est en route vers votre domicile.
Afin de vous offrir des prix très avantageux mais aussi d'éviter des frais conséquents tout en vous garantissant des articles de qualité, nous collaborons avec des fournisseurs et entrepôts basés en Chine. L'acheminement de celles-ci vers les lieux de destination prend évidemment du temps.
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Vous êtes insatisfaite de votre article? La couleur ne vous convient pas? Absolument aucun souci, vous pouvez nous le renvoyer (à vos frais) dans les 30 jours et nous vous rembourserons à 100% cet article. Lire plus d'informations ici.
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1 Informations à notre sujet
MON SACOCHE son siège social est situé MON SACOCHE 219 Bd De Strasbourg, 75010 Paris, France. son adresse e-mail est: support@monsacoche.fr propose commercialisation des sacs/sacoches pour hommes et femmes sur Internet via le site MONSACOCHE.FR
2 Disponibilité des services
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3 Votre statut
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5 Droit du consommateur
Si vous contractez en tant que consommateur, vous pouvez résilier un Contrat à tout moment sous trente (30) jours, à compter du jour après lequel vous avez reçu les Produits. Dans ce cas, vous recevrez un remboursement complet du prix payé pour les Produits conformément à notre Politique de retours
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Votre commande sera complète à la date de livraison indiquée sur la Confirmation d’expédition ou, si aucune date de livraison n’est spécifiée, sous 21 jours à compter de la date de la Confirmation d’expédition, sauf circonstances exceptionnelles.
7 Prix et paiement
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8 Notre politique de retours
Pour les détails concernant les remboursements, veuillez-vous référer à notre Politique de retours.
9 Notre responsabilité
Si Nous ne livrons pas les Produits ou si les Produits que nous livrons ne sont pas ceux que vous avez commandés, sont endommagés ou défectueux ou si la livraison est de quantité incorrecte, notre seule obligation sera, selon votre choix, de :
rectifier tout manque, toute livraison absente ou incorrecte ; ou
10 Droits de propriété intellectuelle
Tout droit de propriété intellectuelle relatif aux Produits doit absolument être détenu par Nous.
11 Indemnité
Vous vous engagez à indemniser, défendre et protéger MON SACOCHE, ses directeurs, cadres, employés, consultants, agents et partenaires de toute revendication, responsabilité, de tout dommage et/ou coût émanant d'une tierce partie (y compris, sans limitation, les frais légaux) découlant de, sans limitation, un manquement à ces conditions générales de votre part, une violation de tout droit de propriété intellectuelle de votre part ou tout autre droit de toute personne ou entité, ou d'un manquement à tout devoir de confidentialité ou de discrétion de votre part ou de propos diffamatoires de votre part sous n’importe quelle forme.
12 Droit de douane
Conformément à la législation douanière, les clients doivent fournir des données valables et précises. Le nom du destinataire, l’adresse et le nom du payeur doivent être valides. Certains pays exigent que le destinataire fournisse une copie de sa carte d’identité ou de son passeport pour permettre le dédouanement ou effectuer une vérification de paiement. La responsabilité de la précision des données qui Nous sont fournies incombe entièrement au client. Si des informations incorrectes empêchent la livraison ou le client refuse la livraison de la commande ou le dédouanement, Nous ne serons pas tenus responsables et nous ne proposerons pas de compensation les frais de re-stockage vont s'appliqués peuvent aller jusqu'à 50% du montant du colis. En tant qu’importateur, le client doit se charger des plaintes envers les lois et régulations de son pays. Veuillez vous en référer à la politique de confidentialité pour plus d’informations.
13 Communications écrites
Les lois applicables requièrent la mise par écrit de certaines informations ou communication que Nous vous envoyons. Lorsque vous utilisez notre site, vous acceptez que la communication avec nous soit principalement électronique. Nous vous contacterons par e-mail ou vous fournirons des informations en publiant des avis sur notre site web. Pour des raisons contractuelles, vous acceptez ce moyen de communication électronique et vous reconnaissez que tous les contrats, avis, informations et autres communications que Nous vous fournissons par voie électronique sont en conformité avec les impératifs juridiques exigeant que les communications soient faites par écrit. Cette condition n’affecte pas vos droits juridiques.
14 Avis
Tous les avis nous parvenant de votre part doivent être envoyés à support@monsacoche.fr. Nous pouvons vous faire parvenir des avis soit par e-mail soit à l’adresse postale que vous nous avez fournis en passant commande, ou par tout moyen décrit à la clause 13 ci-dessus. Les avis seront réputés reçus et dûment remis immédiatement après leur publication sur notre site web, 24 heures après l’envoi d'un e-mail ou trois jours après la date d’envoi de toute lettre. Pour prouver la remise de l'information, il sera suffisant de prouver, dans le cas d'une lettre, qu'une telle lettre a été correctement adressée, timbrée et envoyée par la poste et, dans le cas d'un email, que cet email a été envoyé à l'adresse mentionnée par le destinataire.
15 Transfert des droits et obligations
Le contrat entre vous et nous nous lie vous et nous et lie nos successeurs et ayants droit respectifs.
Vous n’êtes pas autorisé à transférer, affecter, facturer ou disposer de toute autre manière d'un Contrat, ou de n’importe lequel de vos droits et obligations à son titre sans notre consentement écrit préalable.
16 Évènements indépendants de notre volonté
Nous ne serons pas tenus responsables de toute inexécution, ou de tout retard d'exécution des obligations nous incombant au titre d’un Contrat qui serait causé par des évènements indépendants de notre volonté (« Évènement de force majeure »).
Un Événement de force majeure comprend tout acte, évènement, non survenance, omission ou accident indépendant de notre volonté et comprend en particulier (sans limitation) les évènements suivants :
17 Renonciation
Si nous manquons, à tout moment pendant la durée du Contrat, d'insister sur la réalisation stricte d'une de vos obligations au titre du présent Contrat ou d'une des présentes conditions générales, ou si nous manquons d'exercer un de nos droits ou moyens d'action pour lesquels nous sommes tenus au titre du présent Contrat, cela ne constituera pas une renonciation de tels droits ou moyens d'action et ne vous libérera pas de votre obligation de vous conformer à de telles obligations.
Une renonciation de notre part à tout manquement ne constitue pas une renonciation à tout manquement ultérieur.
18 Divisibilité
Si une disposition des présentes conditions générales ou une disposition d’un Contrat était considérée par un tribunal compétent comme invalide, illégale ou non exécutoire dans quelque mesure que ce soit, une telle disposition ou condition sera supprimée, dans cette mesure, du reste des dispositions et conditions qui demeureront valides dans toute la mesure autorisée par la loi.
19 Intégralité du contrat
Les présentes conditions générales et tout document auquel elles réfèrent expressément représentent l’intégralité du contrat entre nous relativement au sujet du Contrat et remplace tout accord, entente ou arrangement préalable entre nous, qu'ils soient oraux ou écrits.
Nous reconnaissons chacun que, en concluant un Contrat, aucun d’entre nous ne s'est appuyé sur une représentation, une entreprise ou une promesse faite par l'autre ou découlant d'un propos oral ou écrit émis au cours des négociations entre nous avant un tel Contrat, sauf si expressément établi dans les présentes conditions générales.
20 Notre droit de modification des présentes conditions générales
Nous avons la possibilité de réviser et d’amender les présentes conditions générales de temps en temps pour refléter les changements des conditions du marché qui affectent notre activité, les changements technologiques, les changements de moyens de paiement, les changements des lois applicables, des exigences réglementaires et les changements des capacités de notre système ou pour toute autre raison dont Nous pouvons décider à notre seule discrétion.
Vous serez assujetti aux politiques et aux conditions générales en vigueur au moment où vous nous commandez des produits, sauf si une modification des dites politiques ou conditions générales doit nécessairement être réalisée par la loi ou par une autorité gouvernementale (auquel cas elle s’appliquera aux commandes que vous avez passé précédemment), ou si Nous vous avertissons de la modification des dites politiques ou conditions générales avant de vous envoyer la Confirmation d’expédition (auquel cas Nous nous réservons le droit de présumer que vous avez accepté la modification des conditions générales, à moins que vous nous spécifiez le contraire sous sept jours ouvrables à compter de votre réception des Produits).
21 Loi et juridiction
Ces Conditions Générales de Vente et d’Utilisation, ainsi que tout autre accord séparé par le biais duquel nous vous fournissons des Services seront régis et interprétés en vertu des lois en vigueur.
22 Service après-vente
Les questions, commentaires ou demandes concernant les présentes conditions générales ou nos Produits doivent être adressés à support@monsacoche.fr.
(Date de mise à jour 19/09/2022)